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 On verra de tout !!!

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bRuNo
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MessageSujet: On verra de tout !!!    Jeu 29 Juin - 17:30


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nul ne peut se rendre a dornas et partir en l'ayant oublié signez la pétition pour sauver l'areilladou !!!! http://www.ipetitions.com/petition/areilladou/


Dernière édition par bRuNo le Jeu 20 Juil - 20:22, édité 1 fois
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Bernard
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MessageSujet: Re: On verra de tout !!!    Ven 30 Juin - 8:06

Triste mais peut être légal

Si la Dorne est un cours d eau domanial le passage piétonnier est autorisé
Sinon il n y a pas de droit de passage autorisé et la pose de panneaux avertisseurs est obligatoire
Tant pis pour les pêcheurs!! Crying or Very sad
J espère que je ne dis pas de bêtises. Rolling Eyes Rolling Eyes
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Bernard
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MessageSujet: Re: On verra de tout !!!    Ven 30 Juin - 11:11

Renseignements pris ,il est évident que la Dorne n,est pas un cours d,eau domanial...
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bRuNo
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MessageSujet: Re: On verra de tout !!!    Ven 30 Juin - 14:45

donc il est possible d en privatiser une partie??? si c 'est le cas c 'est une honte ; j'ai un cousin pêcheur il en reviendrais pas ......

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Bernard
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MessageSujet: Re: On verra de tout !!!    Ven 30 Juin - 18:36

Le riverain d'un cours d eau non domanial est propriétaire de la rive et du cours d eau jusqu'au milieu du cours,mais n,est pas propriétaire de l,eau....
Attention je ne suis pas juriste!
Je suis à peu prêt sûr de ce que j,écris! drunken
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bRuNo
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MessageSujet: Re: On verra de tout !!!    Sam 1 Juil - 19:09

merci de ces précisions ! après de femer le passage d 'une riviere qui traverse le village, ça va un peu loin study scratch

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